Établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont (EPA ORSA)

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De: Charles HAZET
adjoint à la sous-directrice de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: Frédéric MOULIN
Objet:
directeur général délégué de l'établissement public Grand Paris Aménagement, directeur général de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
date_debut="2024-11-08"
renouvellement
22 Septembre 202422/09/2024
De: Emmanuel DUPUIS
directeur de cabinet du préfet du Val-de-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
représentant du ministre chargé de la ville
membre suppléant
Remplace:M. Sébastien BECOULET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 202421/09/2024
De: Lorraine ALIX
directrice de projet au sein de la mission d'appui au financement des infrastructures (FIN INFRA)
Objet:
par le ministre chargé de l'économie, administratrice titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
représentante de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Guillaume CRIEF
chef adjoint du service connaissance et développement durable à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
au titre de l'environnement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 202429/03/2024
De: Diane POUGET
directrice de l'unité départementale de l'hébergement et du logement du Val-de-Marne
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
au titre du logement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202329/11/2023
De: Corinne SIMON
sous-préfète de l'arrondissement de L'Haÿ-les-Roses
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la ville
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 202301/09/2023
De: Emmanuel MIGEON
directeur adjoint de l'unité départementale du Val-de-Marne de la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement de l'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Au titre du logement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juillet 202312/07/2023
De: Fiona TCHANAKIAN
directrice adjointe de l'unité départementale du Val-de-Marne de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Au titre de l'environnement
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juillet 202312/07/2023
De: Cécile BASSERY
cheffe du service habitat et rénovation urbaine à l'unité départementale du Val-de-Marne de la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement d'Ile-de-France
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
au titre du logement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juillet 202312/07/2023
De: Sébastien BECOULET
directeur de cabinet du préfet du Val-de-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentant du ministre chargé de la ville
membre suppléant
Remplace:Mme Faouzia FEKIRI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Naaïma MEJANI
sous-préfète chargée de mission auprès de la préfète du Val-de-Marne, secrétaire générale adjointe
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Florence COMES
adjointe au chef du bureau des aménagements d'intérêt national
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme
membre suppléante, au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 202230/11/2022
De: Julie TISSOT
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et des transports de la région Ile-de-France, directrice de l'unité départementale du Val-de-Marne
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Orly-Rungis-Seine amont
au titre des transports
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 202226/11/2022
De: Ludovic GUILLAUME
secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 202226/11/2022
De: Ulric de la BATUT
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentant du ministre du chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 202222/09/2022
De: David-Olivier BOURGEOIS
adjoint au chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Guillaume BENNET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 202206/02/2022
De: Frédéric MOULIN
Objet:
directeur général délégué de l'établissement public Grand Paris Aménagement, directeur général de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
date_debut="2021-11-08"
nomination
29 Octobre 202129/10/2021
De: Laure HILZENKOPP
directrice de projet à la mission d'appui au financement des infrastructures (FIN INFRA)
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'économie
suppléante, au conseil d'administration de l'établissement public Orly-Rungis-Seine amont (EPA ORSA)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 202126/03/2021
De: Faouzia FEKIRI
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet du Val-de-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentant de la ministre chargée de la ville
membre suppléant
Remplace:Mme Cécile GENESTE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 202104/03/2021
De: Stéphan de FAŸ
directeur général de l'établissement public Grand Paris Aménagement
Objet:
directeur général par intérim de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Remplace:M. Thierry FEBVAY
Groupe:
date_debut="2021-02-14"
nomination
14 Février 202114/02/2021
De: Thierry FEBVAY
Objet:
directeur général délégué de l'établissement public Grand Paris Aménagement, directeur général de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
renouvellement
23 Décembre 202023/12/2020
De: Thuriane MAHÉ
cheffe du service habitat et rénovation urbaine, direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement, unité départementale du Val-de-Marne
Objet:
représentante de l'Etat
au titre du logement
suppléante, au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 202008/12/2020
De: Mehdi AOUAT
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentant du ministre du chargé du budget
Remplace:M. Pascal LEFÈVRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 202027/11/2020
De: Célia MOINARD
chargée de la tutelle d'établissement public d'aménagement, chargée de mission juridique
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme
suppléante, au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 202025/11/2020
De: Guillaume BENNET
adjoint au chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
suppléant du représentant du ministre du chargé du budget
Remplace:M. Daniel PARTOUCHE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Mireille LARREDE
secrétaire générale de la préfecture du Val-de-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Laure YVONNET
adjointe au chef du bureau des grandes opérations d'urbanisme à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
suppléant, au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Janvier 202021/01/2020
De: Hervé SCHMITT
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région d'Ile-de-France, chargé de l'aménagement et du développement durable
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports
suppléant, au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Janvier 202021/01/2020
De: GENESTE (Cécile)
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet du Val-de-Marne
Objet:
membres au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
représentants du ministre chargé de la ville
membre suppléant
Remplace:Mme LAQUIEZE (Martine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: LAQUIEZE (Martine)
sous-préfète de L'Haÿ-les-Roses membre titulaire
Objet:
membres au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
représentants du ministre chargé de la ville
Remplace:M. CHOLLET (Fabien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Jean-Baptiste BUTLEN
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentant de l'Etat titulaire au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Pascal LEFÈVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Emmanuel MIGEON
secrétaire général de la sous-préfecture de L'Haÿ-les-Roses
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
membre suppléant
Remplace:M. Michel MOSIMANN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201814/09/2018
De: Isabelle DERVILLE
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'équipement et de l'aménagement d'Île-de-France
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports
suppléant, au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: Pierre-Julien EYMARD
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, directeur de l'unité départementale du Val-de-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
représentant de l'Etat
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201812/04/2018
De: Jean-Marie CHABANE
chef de l'unité départementale du Val-de-Marne à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants de l'Etat
au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Claire GRISEZ
directrice adjointe à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants de l'Etat
au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Daniel PARTOUCHE
adjoint au chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre
Groupe:
nomination
01 Avril 201801/04/2018
De: Alban HAUTIER
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201801/04/2018
De: Maud de Vautibault
directrice de projet à la mission d'appui au financement des infrastructures (FININFRA)
Objet:
administrateur suppléante au conseil d'administration de l'Etablissement public Orly-Rungis-Seine amont (EPA Orsa)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201801/04/2018
De: Louis-Gonzague Melchior
directeur de projet à la mission d'appui au financement des infrastructures (FININFRA)
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public Orly-Rungis-Seine amont (EPA Orsa)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201801/04/2018
De: Catherine LARRIEU
directrice régionale et interdépartementale adjointe, directrice de l'unité du Val-de-Marne à la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement en Ile-de-France, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants de l'Etat
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201801/04/2018
De: Justine AURIAT-BONENFANT
cheffe du service habitat et rénovation urbaine à la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement de l'unité départementale du Val-de-Marne, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants de l'Etat
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201801/04/2018
De: Eric CORBEL
chef de bureau du bureau des grandes opérations d'urbanisme à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine Amont
représentants de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201801/04/2018
De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine Amont
représentants de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201801/04/2018
De: LAQUIEZE (Martine)
sous-préfète de L'Haÿ-les-Roses
Objet:
membres au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants du ministre chargé de la ville
membre suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201801/04/2018
De: CHOLLET (Fabien)
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Val-de-Marne
Objet:
membres au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants du ministre chargé de la ville
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201801/04/2018
De: Michel MOSIMANN
sous-préfet de Nogent-sur-Marne
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201801/04/2018
De: Fabienne BALUSSOU
secrétaire générale de la préfecture du Val-de-Marne
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201801/04/2018
De: Frédéric EYMARD
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement de la région Ile-de-France, directeur de l'unité départementale du Val-de-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine amont
représentant de l'Etat
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le secrétaire d'Etat, auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics, au conseil d'administration de l'Etablissement public aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201722/03/2017
De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement ORLY-RUNGIS-SEINE AMONT
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201711/02/2017
De: Eliane LE COQ-BERCARU
directrice adjointe de la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement de l'Ile-de-France, directrice de l'unité départementale du Val-de-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine Amont (EPA ORSA)
représentant de l'Etat
au titre du logement
Groupe:
date_debut="2016-10-21"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Martine LAQUIEZE
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentant du ministre chargé de la politique de la ville
Remplace:M. Michel BERNARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jérôme GOELLNER
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine Amont
représentant de l'Etat
au titre de l'environnement
Remplace:M. Alain VALLET
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Michel BERNARD
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentant du ministre chargé de la politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Thierry FEBVAY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Remplace:M. Jacques TOUCHEFEU
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
nomination
02 Avril 201602/04/2016
De: Christian ROCK
secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201626/03/2016
De: Gilles LEBLANC
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine Amont
Groupe:
date_debut="2015-09-04"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 201522/07/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine Amont
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine Amont
Remplace:Mme Aurélie VIEILLEFOSSE
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Aurélie VIEILLEFOSSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Remplace:M. Jérôme MASCLAUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Ivan Bouchier
sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis - Seine Amont
au titre de représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Jérôme Masclaux
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine Amont
Groupe:
date_debut="2014-06-15"
conseil_administration
nomination
19 Juin 201419/06/2014
De: Gilles LEBLANC
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine Amont
Remplace:M. Jean-Claude RUYSSCHAERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201406/05/2014
De: Olivier Meilland
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre délégué chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Eliane LE COQ-BERCARU
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'hébergement et du logement de la région Ile-de-France, directrice de l'unité territoriale du Val-de-Marne
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Alain Vallet
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'environnement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine amont
Groupe:
date_debut="2013-10-11"
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
date_debut="2012-10-19"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201223/12/2012
De: Christian ROCK
secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 201216/10/2012
De: Nicolas MOURLON
expert de haut niveau, chargé de mission auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Valérie LASEK
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Valérie Lasek
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Marion Oechsli
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargée du budget
Remplace:Mme Laurianne Cruzol
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Ivan Bouchier
sous-préfet de L'Hay-les-Roses
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
au titre de représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la politique de la ville
Remplace:M. Marc-Etienne Pinauldt
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201114/10/2011
De: Michel MARTINEAU
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement, directeur de l'unité territoriale de l'hébergement et du logement du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre en charge du logement
Remplace:M. Francis OZIOL
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Bernard DOROSZCZUK
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre en charge de l'environnement
Remplace:M. Louis HUBERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Marc-Etienne Pinauldt
sous-préfet de l'arrondissement de L'Hay-les-Roses
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
au titre du représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la politique de la ville
Remplace:Mme Anne Douvin
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Christian ROCK
secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Remplace:M. Jean-Luc NEVACHE
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Laurianne CRUZOL
attachée principale à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentante du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 200924/10/2009
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
au titre du ministre en charge de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
au titre du ministre en charge de l'urbanisme
titulaire
Remplace:M. Michel SEGARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Sébastien COLLIAT
attaché à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Francis Oziol
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
au titre de la ministre en charge du logement
Remplace:M. François-Régis Orizet
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200820/12/2008
De: Segard (Michel)
adjoint aux directeurs à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Cure (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200820/05/2008
De: Jean-Luc Nevache
secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Octobre 200703/10/2007
De: Orizet (François-Régis)
directeur départemental de l'équipement du Val-de-Marne
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Au titre de la ministre chargée du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: Anne Douvin
adjointe à la chef du département habitat et cadre de vie à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200705/08/2007
De: Lelarge (Pascal)
directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200717/07/2007
De: Cure (Christian)
sous-directeur planification et aménagement à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200717/07/2007
De: Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200717/07/2007
De: Christian de la Rochebrochard
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis - Seine amont
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 200707/07/2007
De: Touchefeu (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement Orly Rungis Seine-Amont
Groupe:
nomination
17 Mai 200717/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.